Certificat de dépôt de copyright
pour Thêatre de l'Embellie

Certificat en français Certificate in english

Numero de dépôt: 289YSB


Nom du site: Thêatre de l'Embellie

URL: https://theatre-embellie.fr

Déposé le
Thêatre de l'Embellie



Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, ce site est une oeuvre protégée. Le titulaire des droits autorise la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l'adresse Internet du site Thêatre de l'Embellie (https://theatre-embellie.fr) à proximité de chaque élément reproduit. Sont par contre expressément interdits la création d’un lien vers le site à travers une frame, le lancement direct des programmes ou scripts du site depuis un autre site (sauf disposition spécifique), ainsi que l’extraction et/ou la reproduction de données.

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle d'un élément du site Thêatre de l'Embellie réalisée sans le consentement de son auteur est illicite et constitue une contrefaçon. Vous ne pouvez pas reproduire, représenter, copier, modifier, diffuser, publier ou vendre toute information ou contenu obtenu à partir de du site Thêatre de l'Embellie, ni créer des œuvres dérivées des éléments précités sans avoir obtenu au préalable l'accord écrit de son auteur. Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du site Thêatre de l'Embellie pourra donner lieu à des poursuites.




Déposez un copyright gratuitement pour votre site web avec Copyright01.com!

Dépôt de copyright gratuit!